| Infos Légales |
INFORMATIONS LÉGALESÉdition du site Internet :
Déclaration du site auprès de l'AFNIC Conformément à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée et relative à la liberté de communication, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de Monsieur le Procureur de la République du Tribunal de grande instance de BRIVE LA GAILLARDE. Déclaration du site à la CNIL Les personnes nommées sur ce site ont été prévenues et disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de de suppression des données les concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) s'exerçant auprès de l'association Notre Village, Le Clos Joli, 19500 MEYSSAC. Dans le cadre de l'article 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Crédits photos et illustrations Notre Village , F.F.Consulting, Contenu du site Le contenu de ce site est donné à titre indicatif. Les informations diffusées doivent être utilisées à des fins personnelles, professionnelles toutes diffusion et utilisation commerciale étant interdites Les pages de ce site ainsi que l'iconographie et la photographie relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction des différents documents est interdite sauf en cas de demande préalable formulée à l'Association Notre Village, Le Clos Joli, 19500 MEYSSAC. Les liens Les liens vers d'autres sites ainsi que leur contenu n'engagent pas la responsabilité de l'association Notre Village Les liens réalisés vers ce site doivent faire l'objet d'une demande auprès de l'association Notre Village. |
|
|
|